La conduite des personnes handicapées

 PRINCIPE

Une personne handicapée physique peut conduire un véhicule de catégorie A, A1, B ou B1, spécialement aménagé pour tenir compte de son handicap.

 

CONDITIONS D'INSCRIPTION

Le candidat peut se présenter aux épreuves du permis :

 * s'il a l'âge requis

* s'il a été reconnu apte par la commission médicale départementale

 

Le candidat doit être âgé :

* de 16 ans minimum pour les catégories A1 et B1

* de 17 ans et demi (épreuve théorique) et de 18 ans (épreuve pratique) pour les permis A et B

 Cet âge est ramené à 16 ans pour le permis B s'il a suivi une formation dans le cadre de l'apprentissage anticipé de la conduite

 

UN EXAMEN MEDICAL OBLIGATOIRE

Les postulants handicapés au permis doivent avant toute chose obtenir un certificat médical d'aptitude à la conduite délivré par la Commission médicale des permis de conduire. Le CEREMH (Centre de Ressources et d'Innovation Mobilité Handicap) procède également à des évaluations avant cet examen qui permettent de déceler les inaptitudes. Lors de l'examen de conduite, les inspecteurs se montrent en général bienveillants avec les conducteurs handicapés car ils ne se révèlent pas plus « accidentogènes » que les autres !

 

EPREUVES DU PERMIS

Le candidat est soumis aux épreuves du permis correspondant et comportant :

 * une épreuve théorique générale

* et, en cas de succès, un examen pratique, variant selon la catégorie de permis sollicité

 

La réussite à l'épreuve théorique générale lui donne droit à 5 épreuves pratiques, dans un délai maximum de 3 ans, à compter de la date d'obtention de cette admissibilité. S'il est déjà titulaire d'un permis établi depuis moins de 5 ans, comprenant épreuve pratique et théorique, il ne subit que l'examen pratique. Les cours et épreuves sont effectués sur des véhicules adaptés au handicap.

 

AMENAGEMENT DES EPREUVES POUR LES CANDIDATS A MOBILITE REDUITE

Les questions ou vérifications portant sur un élément technique à l'extérieur du véhicule peuvent être réalisées en début d'examen si nécessaire. Une assistance peut être apportée par l'expert ou l'accompagnateur. En cas d'utilisation de véhicules de la catégorie B dotés d'équipements spéciaux destinés uniquement aux personnes handicapées, ceux-ci doivent répondre aux conditions suivantes :

* avoir été mis pour la 1ère fois en circulation depuis 10 ans au plus, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le ministère en charge de la réglementation et de l'organisation des examens,

* comporter un dispositif :

o de double-commande de freinage,

o de rétrovision additionnel extérieur et intérieur si le véhicule le permet,

o de double-commande de direction en l'absence de volant pour le conducteur.

 

DUREE DES EPREUVES PRATIQUES ET THEORIQUES

La durée totale de l'épreuve théorique est plus longue pour les candidats sourds ou malentendants. Elle est fixée à 1 h 30 minutes. Un temps supplémentaire peut être accordé lors de l'épreuve pratique pour tenir compte des difficultés éventuelles de communication ou de mobilité du candidat. Une demande en ce sens doit être déposée, préalablement à l'épreuve pratique, auprès de la préfecture du département. Pour les autres personnes handicapées, le temps de l'examen et comme celui des personnes valides, mais il peut être aménagé selon le handicap.

 

EN CAS DE REUSSITE AUX EPREUVES

A l'issue de chaque examen, l'inspecteur délivre un certificat d'examen du permis de conduire (attestation provisoire ou "feuille jaune"), où sont reportés le numéro des manoeuvres et des questions ou vérifications réalisées, ainsi que leur notation. Le certificat d'examen est valable 2 mois, en attendant la délivrance du permis de conduire définitif, mais ne permet pas de conduire à l'étranger. Lorsque le résultat est défavorable, l'expert dresse un bilan précis de la prestation du candidat.

 

DUREE DE VALIDITE DU PERMIS

Le permis est valable :

* 5 ans s'il est âgé de moins de 60 ans

* 2 ans entre 60 et 76 ans

* 1 an après 76 ans

A l'expiration de la durée de validité, l'intéressé est soumis à une visite médicale. Si le certificat médical est favorable, son permis est prorogé (renouvelé). Exceptionnellement, si le certificat établit que l'infirmité ou l'invalidité est stabilisée, la durée de validité peut ne pas être limitée. En toutes circonstances, le titulaire d'un permis adapté au handicap doit conduire un véhicule spécialement aménagé pour tenir compte de son handicap.

 

DES VEHICULES ADAPTES

Selon le handicap, un vaste panel d'adaptations est proposé qui portent sur les pédales, le système de freinage, d'accélération, et oblige le moniteur à les mettre en place avant chaque cours. Il existe d'ailleurs des kits avec le matériel adapté à tous les cas de figure, le coût de cette acquisition et des différents aménagements, environ 8 000 €, restant à la charge de l'auto-école. Les enseignants sont évidemment tenus de savoir conduire avec l'ensemble de ces outils. C'est pourquoi, les auto-écoles proposent des formations aux salariés qui souhaitent se former à l'enseignement de la conduite sur véhicules aménagés. Certains conducteurs qui nécessitent des adaptations très spécifiques sont contraints de posséder leur propre véhicule pour l'apprentissage et le passage du permis, avec l'obligation d'installer une double commande pour que, en cas de danger, le moniteur puisse intervenir.

 

BOITE AUTOMATIQUE LE PLUS SOUVENT

Les conducteurs handicapés utilisent presque systématiquement des boites automatiques, même s'il existe de rares adaptations sur boites manuelles. En France, quelques équipementiers peuvent procéder à des aménagements de véhicules et proposent une vaste gamme d'outils adaptés. Techniquement, tout est réalisable ! Pour les conducteurs qui ne peuvent pas opérer de transfert, il existe des véhicules dits à « conduite embarquée » (porte coulissante et rampe d'accès) qui autorise l'accès au poste de conduite tout en restant assis dans un fauteuil roulant.

 

LES ADAPTATIONS SPECIFIQUES

Voici les aménagements les plus fréquemment utilisés :

- Une boule au volant qui, placée à droite ou à gauche, facilite la préhension.

- Un boîtier au volant qui permet d'actionner tous les feux, les clignotants, le klaxon et les essuie-glaces (il existe néanmoins des véhicules équipés d'essuie-glaces à détection de pluie et de feux à détection de luminosité).

- Un cercle accélérateur, sorte de deuxième volant que l'on presse pour accélérer, assorti d'un levier qui, placé sur le côté droit, permet d'actionner le frein.

- Une fourche qui permet de caler la main des conducteurs lorsqu'ils ont une force de préhension limitée.

- Une commande fixée sur la portière pour actionner les essuie-glaces avec le coude.

- Une commande occipitale (qui se déclenche avec les mouvements de la tête), située dans l'appui-tête, qui actionne les clignotants et les feux de détresse.

 

Certaines adaptations sont conçues pour les conducteurs qui n'ont pas l'usage de leurs jambes : les tétraplégiques bas qui conservent l'usage d'un bras, les hémiplégiques ou amputés d'un membre. Un levier manipulé par la main gauche combine, par exemple, le frein (lorsqu'on le pousse) et l'accélérateur (lorsqu'on le tire). Pour les conducteurs qui disposent de l'usage de leur pied gauche, la pédale d'accélérateur peut être déplacée à gauche.

 

Je dispose, pour ma part, de la boule sur le volant

 

 

De la boîte automatique

 

 

Du levier qui combine le frein et l'accélérateur

 

 

Des boutons sur le levier qui correspondent à l'actionnement des clignotants, des essuies glaces, du klaxon, des phares

    

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PRINCIPE

Le candidat peut se présenter aux épreuves du permis :

Le candidat peut se présenter aux épreuves du permis :

Commentaires (2)

1. delcher 16/09/2011

[b][/b]bonsoir,je me presente pierre,je reside en dordogne,c'est super de ce que vous faite,sutout que c'est pas simple,avec votre maladie.bon moi j'eté ambulancier,j'ai eté renverser,je suis en fauteuil roulant,car mon etat de santé c'est degrader.les cervicales avec des plaques et des vis,les lombaires egalement,cardiopathie,et asthme severe.mes j'ai une question a vous poser pour le permis,je les deja,j'ai vu des medecins a la sous prefecture,apres la dde a voir,mes il marque quelque chose sur le permis de conduire,le handicap,ou les chose qui sont dans le vehicule,comme les retro,autre ,un treuil,et un embrayage piloté sensidive,car j'ai pas de boite auto,je met la main sur le pomeau ,et la pedale s"enfonce,par contre ne pas laisser la main sur le pommeau.et une boule au volant,mes j'ai plus de force au bras.si vous pouvez me repondre et si vous avez le temps.je vous souhaite de tout mon coeur,de ne pas trop soufrir.je vous remercie.pierre.

2. gournay 08/03/2013

Bonjour suite à un accident de la circulation en me rendant à mon travail je me suis retrouver en fauteuil je suis actuellement dans les papiers administratifs pour pouvoir de nouveau conduire mais ma question et quelle est le type de voiture la mieux adapter à la conduite est avec un acces pas trop difficile pour mettre mon fauteuil une fois dans le vehicule si vous pouviez me renseigner
bien amicalement

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